Désintox de la semaine : à l’école de l’entreprise ?
« On n’échappe pas à l’argent, alors mieux vaut s’en rendre maître »
Jean-Claude Clari
Dans tous les établissements de France et malgré le mercure proche ou sous zéro, les salles des profs entrent peu à peu en ébullition, selon qu’elles sont plus ou moins attisées par les révolutionnaires de FO. C’est le début de la période de discussion de la répartition de la DHG dans les collèges et les lycées.
Il y a cette année une grande nouveauté consécutive à l’enterrement des décrets de 1950 et à la mise en œuvre des décrets 2014sur le métier enseignant : les indemnités pour missions particulières, d’ores et déjà rebaptisées IMP en novlangue. Il s’agit des missions dites du bloc 3, c’est-à-dire qui ne relèvent pas de l’obligation de service d’enseignement (bloc 1 = temps de service de chaque corps inchangé par rapport aux décrets précédents) ni des missions liées au service d’enseignement (bloc 2 = préparation, correction, participation aux réunions, etc. Ces missions sont rémunérées par l’ISOE et restent à ce jour non quantifiées). Cela couvre diverses missions dont certaines sont définies dans une liste non exhaustive. C’est à l’établissement de décider quelles missions peuvent faire l’objet d’une indemnité.
Plus précisément, c’est au conseil pédagogique d’identifier et de définir le périmètre et les objectifs de ces missions. C’est ensuite au CA qu’elles seront présentées accompagnées du taux de rémunération : 300 €, 625 €, 1250 €, 2 750 € et 3 750 €. Ce taux ne change pas selon le corps de la personne qui exerce la mission. Ainsi là où un agrégé et un certifié étaient rémunérés avec des taux différents d’HSE pour une même mission, ils seront désormais rémunérés de façon identique.
C’est donc un tabou et une hypocrisie qui vont devoir sauter dans l’Éducation nationale.
Le tabou de l’argent d’abord. Il va en effet être nécessaire que tous les collègues débattent d’abord des missions et ensuite, pour les élus en CA, du taux de l’indemnité. Il est vrai qu’auparavant tout était laissé à la discrétion du chef d’établissement avec une rémunération opaque et aléatoire en HSE. Opaque car sans contrôle ou presque des élus, aléatoire car dépendant d’une part de la répartition de la DHG et d’autre part de la consommation ou non des HSE au cours de l’année. Associer une mission à une rémunération a le mérite de la transparence pour tous, en premier lieu pour le ou les collègues qui accepteront telle ou telle mission en connaissant d’avance les conditions de rémunération. L’hypocrisie est celle de faire croire soit que les profs ne se salissent pas les mains avec des espèces sonnantes et trébuchantes (mais la rémunération en heures apparaît bien à la banque sous forme d’euros) soit qu’ils travaillent bénévolement ou que toutes leurs activités en plus de l’enseignement sont dues. La discussion préalable au conseil pédagogique permettra aussi de réaffirmer son rôle de pilotage pédagogique démocratique et organisé.
Missions, indemnités, périmètres, objectifs… On pourrait crier à l’entrée de l’entreprise dans l’École. Pour le Sgen, c’est surtout la mise en œuvre effective tout à la fois d’une transparence nécessaire quand il s’agit d’argent public et d’un travail collectif sur les choix pédagogiques des établissements. Pour autant, ce n’est qu’un premier pas vers la modularité des services. En effet, il faut aussi ouvrir la possibilité d’attribuer des décharges pour ces missions et de rendre fongibles les budgets heures et les budgets euros selon les modalités d’organisation de chacun dans les établissements : ici tel préférera toucher une indemnité quand tel autre fera le choix d’une décharge.
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